L’affaire d’Amiens

Le 28 juillet 1991, notre fils Christophe a été victime d’un accident de circulation. Alors qu’il roulait à bicyclette, il a été heurté par une voiture. Transporté d’abord à l’hôpital de Dieppe, puis au C.H.U. d’Amiens, il est décédé au bout de neuf jours de coma. Sollicités au nom de la loi Caillavet par un médecin de France-Transplant, nous avons accepté de faire don de certains organes: le cœur, le foie et les deux reins. Plus tard, nous avons découvert l’abominable vérité: les médecins avaient prélevé des veines, des artères et les yeux de Christophe sans tenir compte de la loi Lafay qui exige un legs par testament à une banque des yeux.

Ces faits bruts sont déjà très douloureux: perdre un enfant âgé de dix-huit ans qui était pour nous une source de bonheur alors qu’il faisait une simple promenade par un beau matin ensoleillé de juillet est et restera une incommensurable douleur.

Nous aimerions dénoncer certaines pratiques puisque nous avons dû porter plainte avec constitution de partie civile pour l’accident de circulation et le prélèvement abusif des cornées. Dans la réforme que le Ministre de la Justice propose, on parle de budget insuffisant. Mme Guigou, qui a pris ses fonctions avec une vision citoyenne, déclare que « les Français reprochent d’abord à la Justice sa lenteur, son archaïsme, ses faibles capacités d’écoute ». Pour nous, en tant que citoyens et justiciables, nous avons découvert que le mal était en outre d’une autre nature et beaucoup plus profond: les instructions des deux dossiers ayant connu le même mépris de la part des magistrats.

A la suite d’une enquête préliminaire bâclée par les services de police, nous avons appris avec une profonde peine que le ministère public avait classé le dossier de l’accident sans suite pour manque d’infractions et raison inopportune en une journée. Est-ce que l’on peut parler de lenteur lorsque qu’il est établi que les magistrats du parquet classent très rapidement les dossiers concernant les accidents de la circulation?

Le magistrat qui a procédé à ce classement a dû à la suite du dépôt de notre plainte établir un réquisitoire. Un réquisitoire qui rejette notre plainte « d’homicide volontaire » alors que nous avons porté plainte pour « homicide involontaire ». Il est grave qu’un substitut du procureur confonde l’article 319 et l’article 295 du code pénal. Un substitut qui commet une telle erreur démontre qu’il est incompétent ou qu’il ne se relit pas. C’est de toute façon insupportable pour une famille qui a perdu son enfant.

Mais ce magistrat va plus loin: il devient partial en minimisant les faits. Devant le tribunal de la dignité humaine, il n’y a pas d’expressions assez fortes pour désigner cet abus de pouvoir qui consiste à résumer les blessures reçues par notre fils Christophe par ces simples termes « blessé à la tête » alors que le certificat médical annexé au procès-verbal indique « coma d’emblée avec signes de décérébration »!

Contrairement à ce que le Ministre de la Justice a déclaré:« c’est pourquoi tout magistrat est susceptible de répondre de ses insuffisances professionnelles, de ses fautes disciplinaires, devant le Conseil supérieur de la Magistrature », ce magistrat indigne continue à exercer.

On pourrait objecter qu’un seul magistrat indigne ne remet pas en cause tout le système.

Nous pouvons, hélas!, allonger la liste des incompétents.

Un juge d’instruction indique des longueurs erronées à la Chambre d’Accusation de Rouen: par désinvolture, elle commet donc un faux. La Chambre d’Accusation de Rouen s’est bien aperçue dans un premier temps de ce manque de compétence puisqu’elle a demandé à la gendarmerie de Dieppe de recommencer le travail qu’elle avait demandé. Mme Guigou, Garde des Sceaux, a rappelé devant de futurs magistrats : « De vos responsabilités juridictionnelles, vous aurez à répondre en encourant la censure des degrés de juridiction plus élevés. » Il semble que les juridictions plus élevées protègent les incompétents au lieu de les sanctionner.

Mais, malheureusement la composition de la Chambre a changé: les magistrats qui ont eu à se prononcer n’étaient pas ceux qui avaient demandé un supplément d’enquête.

Ce qui fait que lors de l’audience, la nouvelle Présidente de la Chambre d’Accusation de Rouen s’est permis d’accueillir notre avocate par ces mots : « Mais que viennent faire ces gens au pénal puisqu’ils seront indemnisés? » Il est étrange de retrouver à ce niveau supérieur de juridiction le même discours qu’au premier degré: les accidents de la circulation n’intéressent absolument pas les magistrats. Faut-il conclure que les responsables politiques ont un double discours : un Ministre des transports qui se donne pour but de diminuer le nombre des tués sur les routes et un Ministre de la Justice qui donne aux parquets des instructions pour ne pas poursuivre les auteurs de délits? Ou l’explication est-elle psychologique? Un magistrat se reconnaît-il davantage dans un auteur potentiel d’un délit plutôt que dans la douleur d’une famille qui a perdu un enfant? Il est inutile de rappeler certaines affaires mettant en cause des magistrats, voire un ambassadeur, dans des accidents de la circulation. Nous savons pertinemment que les magistrats rendent la justice selon ce qu’ils ont vécu : certains magistrats comprennent la douleur des familles parce qu’ils ont perdu un enfant dans les mêmes conditions. Faut-il donc souhaiter à la Présidente de la Chambre d’Accusation de perdre un enfant pour qu’elle comprenne que la perte d’un être cher n’a pas de prix? Chaque individu a le droit à ce que sa dignité soit toujours préservée. Qui rappellera à ce magistrat les propos d’un Ministre de la Justice:  » Vous serez soumis à des situations difficiles, à la souffrance des individus. Vous vous exposerez. Ne soyez jamais indifférents, même si vous devez garder la « juste distance »? « .

Dans sa confirmation de non lieu, la Chambre d’Accusation de Rouen admet que notre fils a effectué un écart vers la gauche pour venir heurter la voiture: ce qui est totalement rejeté par l’avis d’un expert judiciaire. Cette même Chambre d’Accusation a demandé à l’auteur de l’accident quelle était l’ampleur de cet écart. La conductrice a répondu 70 centimètres. La Chambre d’Accusation n’a pas cru bon de sanctionner celle qui a tué notre fils en lui rappelant qu’elle devait laisser un espace d’un mètre lorsqu’on doublait un cycliste. Au contraire, cela prouve pour les magistrats que la conductrice n’a pas tendance à exagérer. Certes, le Garde des Sceaux a raison de rappeler qu’un magistrat a « à affronter l’instance la plus secrète, mais non la moins exigeante: sa conscience », mais nous ne pensons pas que pour ce magistrat le mot « conscience » ait une signification.

En effet, que reste-t-il comme recours à une partie civile lorsqu’une Chambre d’Accusation a confirmé un non lieu? Rien! Absolument rien! La Cour de Cassation examine à peine les pourvois lorsqu’une partie civile se pourvoit seule devant cette instance suprême. De plus elle ne se prononce pas sur le fond. Faut-il conclure que certains articles du code de la route ont été abolis, qu’un cycliste n’est plus protégé par un espace d’un mètre lorsqu’on le double, que les magistrats changent les lois de la physique et de la mécanique en affirmant qu’une bicyclette, à la suite d’un supposé écart vers la gauche, et percutée à ce moment par un véhicule à moteur puisse venir heurter violemment une barrière de sécurité située à droite du choc initial?

Le décès de notre fils Christophe nous détruit. Mener de tels combats contre l’incompétence, la désinvolture et la partialité des magistrats nous anéantit. Un jour viendra où les magistrats devront rendre des comptes!

Ce que nous demandons c’est que la justice ne fasse pas de différence entre les citoyens, tous égaux devant la loi. Soustraire à la justice l’auteur d’un homicide involontaire par imprudence, c’est créer de grands déséquilibres et de grands troubles dans la société. « Si les conflits ne se gèrent pas à travers le droit, ils le seront par l’utilisation inégalitaire de la force, de l’argent, du savoir, de l’information », a déclaré Mme Guigou, Ministre de la Justice.

Peut-on laisser se créer l’impression que certains actes restent impunis et que ceux qui en sont les victimes n’ont aucun recours? Ce sentiment suscite insécurité et révolte.

Révolte devant les décisions rendues par le ministère public qui, en tant que représentant de la société, se doit d’être le garant d’un certain ordre social. C’est au ministère public et à la justice d’observer les premiers les règles de l’impartialité.

 » La demande de connaissance et de reconnaissance de ses droits constitue pour chacun un besoin fondamental. Le droit au droit est un principe essentiel du pacte démocratique, parce qu’il est la conséquence du principe d’égalité, parce qu’il est consubstantiel à l’exercice effectif de la citoyenneté, parce qu’il participe de la dignité humaine », a dit Mme Guigou, Ministre de la Justice.


La dignité humaine: voilà justement notre combat. Quand, après avoir découvert le prélèvement des yeux et leur remplacement par des globes oculaires artificiels dans le compte rendu opératoire des médecins préleveurs d’Amiens, nous avons porté plainte en mai 1992 contre X pour vol et violation de sépulture, nous nous attendions à ce que la justice prenne notre plainte au sérieux et qu’elle fasse un minimum d’investigations pour déterminer les responsabilités.

Or le doyen des juges d’instruction d’Amiens établit une différence entre les citoyens: d’un côté, il y a les mandarins de la transplantation d’organes qui refusent de répondre aux questions en se retranchant derrière le secret médical, de l’autre, les exclus auxquels on empêche de faire valoir leurs droits. Les justiciables n’ont qu’un droit: celui de se taire et de ne pas mêler leur voix à celle des magistrats! Que les manants souffrent en silence et qu’ils laissent les fonctionnaires agir, sans réflexion, en docteur de la Loi!

Quelques années d’instruction pour aboutir à un déni de justice. Le juge d’instruction a saisi le dossier médical, l’a mis sous scellés, et n’a pas nommé d’expert. Quand nous lui avons demandé à quelle heure notre fils Christophe est mort cérébralement, le juge n’a pas compris l’intérêt de cette question. Quand nous lui avons fait remarqué que, sur notre livret de famille, l’heure du décès est 16 heures, alors que les médecins nous ont demandé de venir de Dieppe à Amiens le matin, et qu’un médecin nous a indiqué avec brutalité à 13 heures que notre fils Christophe était mort cérébralement; qu’a fait le juge d’instruction? Il a refermé le livret de famille en haussant les épaules: cela ne le regarde pas.Les médecins ont le droit de décider de l’heure de la mort pour prélever des organes, ont le droit d’établir des faux: cela ne regarde pas la justice. Il n’y a évidemment rien de répréhensible à tricher sur l’heure de la mort d’un jeune homme de 18 ans, puisqu’on a le droit de le dépecer au nom d’un intérêt supérieur à la dignité humaine: la greffe d’organes qui, certes, prolonge momentanément des vies, mais assure en réalité une réputation aux transplanteurs.

Or nous savons qu’en cas de prélèvement d’organes, il existe une fiche MULTIOR qui doit indiquer avec précision l’heure de la mort cérébrale; nous ne la verrons jamais: elle est sous scellés et inaccessible. La mort, cela n’intéresse pas le juge d’instruction. Il n’a pas été formé à l’Ecole de la Magistrature, pour répondre aux questions de la partie civile!

De plus, lorsqu’un Procureur général de la République déclare devant une Chambre d’Accusation: « Dans le mémoire déposé par l’avocat de la partie civile, il y a de nouvelles charges, mais celles-ci sont tardives et ne peuvent être examinées », est-il pensable qu’un procureur général oublie son code de procédure pénal et ignore qu’un juge d’instruction a toute latitude pour qualifier et requalifier les crimes et délits au cours de son instruction. Il est vrai que pour exercer cette liberté, le juge d’instruction doit en avoir les moyens, sinon l’audace!

En effet alors qu’il est reconnu par le Ministre de la Santé de l’époque, par les députés et les sénateurs au cours de la discussion des lois sur la bioéthique, par le Ministre de la Santé de l’époque, les députés et les sénateurs au cours de la discussion en 1976 de la loi Caillavet, par le Conseil d’Etat que la loi Lafay, antérieure à la loi Caillavet et non abrogée au moment des faits, est la seule loi qui régisse le prélèvement de cornées en exigeant un legs testamentaire, le magistrat instructeur conclut à un non lieu. Ni le magistrat instructeur, ni le ministère public ne statuent sur la loi Lafay. Ils préfèrent esquiver le débat en concluant qu’il y a violation de cadavre et non pas violation de sépulture.

Ce que nous voulons dénoncer, c’est que le magistrat instructeur, aidé par le ministère public, reconnaît que tout acte médical prélevant une ou deux cornées en se prévalant de la loi Caillavet constituait un délit potentiel. La barbarie a donc cessé dès l’entrée en application du Nouveau Code pénal.

Qu’on est loin de la transparence prônée par le président de France-Transplant qui gérait la transplantation en France jusqu’à ce que le ministre de la Santé, M. Bernard Kouchner, ne décide, à la suite de notre plainte, de rédiger pendant l’été 1992 trois circulaires sur les prélèvements de cornées, de commander un rapport à l’IGAS, de créer un Comité de transparence, puis de jeter les bases d’un Etablissement français des greffes.

Que sont devenues les associations loi 1901 qui géraient au nom de la solidarité les dons? Disparues! Refondues! Atomisées! Discréditées!

Et pourtant le Garde des Sceaux attend d’un juge qu’il prenne en compte les valeurs d’une société donnée, qu’il se fasse l’interprète non plus des textes, mais de la société, qu’il fasse preuve de qualités d’observation, d’interprète, non seulement comme exégète de textes positifs ou de principes solennellement affirmés, mais de nos mœurs, de la vie, de la complexité sociale.

La marche triomphale de la techno-science s’est lamentablement abîmée dans de nombreux scandales médicaux.

Mme Guigou a rappelé à juste titre que la justice est une fonction d’Etat, et qu’une telle responsabilité ne supporte pas l’esprit partisan, ni l’intérêt corporatiste.

Nous allons plus loin en posant cette simple question : la corporation des magistrats peut-elle s’en prendre à la corporation des mandarins de la transplantation d’organes?

S’il s’agit, par une réforme, de redonner confiance aux Français dans leur justice, « confiance qui est l’ossature d’une nation », comment redonner confiance aux Français dans les dons d’organes? Certainement pas en faisant l’économie d’un procès. Au contraire, l’ordonnance de non lieu, confirmée par la Chambre d’Accusation d’Amiens, ne pourra que renforcer dans l’esprit de l’opinion publique que les médecins ont pu se livrer à la mutilation des yeux de Christophe et leur remplacement par des globes oculaires sans être poursuivis ni pour vol, ni pour violation de sépulture, ni pour entraves aux droits des funérailles.

Le Ministre de la Justice a affirmé que juger, c’était « assumer le contradictoire et la motivation en toutes circonstances, avec l’obligation de répondre à la question posée, affirmer l’alliance de l’impartialité et de la compétence au service du jugement », nous partageons totalement cet avis.

Mais s’il faut assurer pleinement le droit au droit pour tout citoyen; il faut assurer aussi le respect du droit à tous les citoyens de la part de tous les magistrats.

En effet, que nous opposent les magistrats? Un déni de justice.

Le contradictoire n’a pas été assumé.

Comme le magistrat instructeur a refusé de nommer un expert pour examiner le dossier médical de notre fils Christophe, il n’a aucune connaissance sur le déroulement précis d’un prélèvement d’organes. Nous lui avons signalé lors de notre audition des rapport de l’IGAS qui auraient pu l’éclairer: IGAS, mai 1992, SA 61 92059 / IGAS, février 1993, SA 23, n°93011 / IGAS, mai 1993, SA 23, n°93053. En effet, le constat est accablant et il suffit de reprendre les titres du rapport n°93011 pour en être convaincu:

Une situation très hétérogène

Une définition des tissus difficile à élaborer.

« La limite entre organes et tissus est quelquefois ténue, et de nombreux praticiens considèrent que la distinction qui a pu être faite jusqu’alors ne repose sur aucune base scientifique ».

Une situation confuse quant aux prélèvements.

Confusion quant au cadre juridique.

Confusion en raison d’un éclatement des lieux de prélèvement.

« En effet, les prélèvements peuvent être réalisés soit sur une personne en état de mort cérébrale, auquel cas ils sont pratiqués au bloc opératoire après intervention des préleveurs d’organes, soit sur un cadavre après arrêt circulatoire et c’est alors dans une salle propre du dépôt mortuaire qu’opèrent les préleveurs de tissus, le même donneur pouvant être prélevé successivement au bloc et au dépôt mortuaire par des équipes différentes non articulées entre elles. »

Confusion par absence d’interface entre prélèvements d’organes et prélèvements de tissus.

« Il existe une rupture nette entre l’organisation prévue pour les organes et la procédure utilisée pour les tissus. Cette situation comporte d’autant plus de risque que, sur un même donneur, peuvent être prélevés des organes et des tissus; dans ce dernier cas, les praticiens qui interviennent n’ont eu, en général, aucune connaissance des recommandations exprimées par les familles. L’absence d’organisation commune pour les prélèvements d’organes et de tissus constitue, à l’évidence, une lacune dommageable dont l’Affaire d’Amiens est, peut-être, une illustration regrettable, en tout cas possible. »

Confusion quant aux modalités d’application de la loi Caillavet.

« Si, dans la première hypothèse, un échange avec les familles est systématiquement recherché par le coordonnateur avant de procéder à un prélèvement, tel n’est pas le cas lorsque des prélèvements ne sont réalisés qu’au dépôt mortuaire, où, en l’état actuel, ne se prélèvent que des tissus. »

Confusion quant à la place de la banque dans l’organisation des prélèvements.

On ne s’étonnera pas qu’à la suite de ces rapports, les différents ministres de la santé aient créé un Comité de Transparence, puis un Etablissement des Greffes destiné à remplacer France- Transplant.

L’obligation de répondre à la question posée n’a pas été assumée.

En effet nous avons porté plainte pour violation de sépulture. Que répond le magistrat? Il y a atteinte à l’intégrité du cadavre réprimée par le nouveau Code pénal qui n’était pas en vigueur au moment des faits. Il n’y a donc pas de violation de sépulture et il établit un vide juridique quant à la protection du cadavre dans l’ancien Code pénal.

Si l’on accepte cette notion de vide juridique, il faut en accepter aussi toutes les conséquences. S’il existe un laps de temps entre le moment de la mort et le moment de l’ensevelissement pendant lequel le cadavre n’était pas protégé par la qualification de l’article 360 de l’ancien Code pénal, toutes les abominations étaient possibles, légitimes même.

Nous pensions que ces temps de barbarie étaient révolus:

Vésale n’aurait pas été poursuivi par les magistrats d’Amiens lorsqu’il s’emparait des pendus de Montfaucon pour les disséquer, le nazi Mengele n’aurait pas été poursuivi par les magistrats d’Amiens pour violation de sépulture lorsqu’il envoyait régulièrement les yeux prélevés sur des Tziganes à l’Institut d’anthropologie de Berlin?

Faut-il conclure que les magistrats d’Amiens se reconnaissent, non pas dans la douleur des familles de victimes, mais dans la passion des collectionneurs?

Sont-ils les dignes successeurs de Camille Flammarion qui relia l’un de ses ouvrages avec la peau des épaules d’une admiratrice morte de la phtisie ou de ce professeur de médecine genevois qui ne put hériter d’un de ses amis d’enfance qu’en acceptant aussi le legs de sa peau et qui donna finalement cette peau à un diplomate de ses amis, qui l’utilisa pour la reliure d’un exemplaire de l’Almanach des prisons?

En introduisant ce vide juridique, les magistrats ont complètement oublié la CONSTITUTION.

Le cadavre n’a pas perdu toute humanité selon La Déclaration universelle des droits de l’homme des Nations Unies du 10 décembre 1948, La déclaration commune du 5 avril 1977 du Parlement, du Conseil et de la Commission des droits de l’homme sur le respect des droits fondamentaux et la Convention européenne sur la sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 janvier 1950.

De plus, les magistrats méconnaissent l’histoire du droit. En effet, la doctrine avait, d’abord, dénoncé les insuffisances du texte ancien réprimant la violation de sépulture qui ne protégeait que la sépulture. Puis une certaine jurisprudence existait, anticipant le nouveau Code pénal. Mais les magistrats d’Amiens n’ont pas eu la volonté de s’expliquer sur la décision du TGI de Paris en date du 16 février 1970 retenant la violation de sépulture pour le fait d’accélérer volontairement la décomposition d’un cadavre afin de le rendre méconnaissable … puisque la dépouille mortelle, destinée à être ensevelie … constitue une sépulture avant même que le cadavre ne soit enseveli.

Les magistrats d’Amiens ont rejeté le cadavre de notre fils Christophe dans un néant juridique, le dépouillant de toute dignité humaine. Aux futurs magistrats de l’Ecole de Bordeaux, le Garde des Sceaux a recommandé la lecture des Scènes de la vie parisienne de Balzac, aux magistrats d’Amiens, nous recommandons la lecture d’Antigone.

Les magistrats n’ont pas répondu à la question posée sur le vol, prétextant l’indisponibilité du corps humain. Or le corps est indisponible en son entier pour éviter l’esclavage, mais il n’est pas indisponible en ses parties car on peut voler une chose hors- commerce: toute une jurisprudence l’établit et un décret de mai 1995 oblige les établissements assurant la conservation des embryons congelés à souscrire une police d’assurance contre le vol.

La compétence n’est pas assumée.

Les magistrats ne retiennent pas le délit d’entraves à la liberté des funérailles car la loi du 16 décembre 1992 en son article 270 a abrogé l’article 5 de la loi du 15 novembre 1887. Si les magistrats avaient pris la peine de lire la circulaire du 14 mai 1993 (Chapitre 3, section 11, paragraphe D), ils auraient constaté que l’article 433-21-1 reprend les dispositions de l’article 5 de la loi du 15 novembre 1887 sur la liberté des funérailles et punit de six mois d’emprisonnement et 50000F d’amende la personne qui donne aux funérailles un caractère contraire à la volonté du défunt ou à une décision judiciaire.

Les magistrats ne connaissent même pas le code pénal.

Comment pouvons-nous donc faire valoir nos droits? Il reste la Cour de Cassation. Les parties civiles , aux termes de l’article 575-6° du Code de Procédure Pénale, peuvent se pourvoir seules contre un arrêt de Chambre d’Accusation. Mais la Cour de Cassation juge sur la forme et non sur le fond.

Nous nous sommes déjà pourvus en Cassation pour l’instruction de l’accident. Nous avons déjà subi un déni de justice: la Cour de Cassation a entériné sans sourciller les faux d’un juge d’instruction, a confirmé les conclusions défiant les lois de la mécanique,a établi une jurisprudence dangereuse puisqu’un cycliste n’est plus protégé par un espace d’un mètre lorsqu’un véhicule à moteur le double.

La Cour de cassation s’est réunie le lundi 18 mai 1998 pour examiner notre pourvoi contre l’arrêt de la Chambre d’Accusation d’Amiens. Osera-t-elle s’opposer à une décision partiale? Reconnaîtra-t-elle l’incompétence des magistrats d’Amiens?

Si Justice ne nous était pas rendue, cela signifierait que « l’affaire d’Amiens » révèle que notre époque, en refusant de punir tout acte de nature à violer le respect dû aux morts, s’inscrit dans la barbarie et non dans la civilisation.

Ce que toute démocratie est en droit d’attendre, voire d’exiger des citoyens – l’obéissance aux lois – elle n’est légitime à le faire qu’à la stricte condition de leur assurer en même temps la Justice, c’est à dire une Justice accessible dans ses procédures, impartiale dans ses jugements et effective dans ses résultats, a dit Mme Guigou.

Ce que tout citoyen est en droit d’attendre, c’est qu’un jour les puissances obscures qui asservissent et écrasent l’humanité en la ravalant au rang d’Untermenschen auront été privées de leur pouvoir surhumain, l’homme aura enfin trouvé sa dignité.



 » Vol d’organes  » : Une famille accuse

Le Parisien
18 mai 1992

«  Vol d’organes  » : Une famille accuse

En épluchant la facture, envoyée par erreur, des frais d’hospitalisation, M. et Mme Tesnière se sont aperçus qu’on avait prélevé plus d’organes que prévu sur le corps de leur fils.Le 28 juillet 1991, un jeune homme de dix-neuf ans, Christophe Tesnière, qui circulait à bicyclette à Dieppe, où il vit avec ses parents, est renversé par un automobiliste. Emmené à l’hôpital de Dieppe dans le coma, il est transporté par hélicoptère au centre hospitalier universitaire d’Amiens, où il décède le 5 août.

Mais avant cette issue fatale, le chirurgien, le docteur Jean Tchaoussof, demande à la famille, comme c’est l’usage, si elle accepte que le coeur, le foie les deux reins de Christophe soient transplantés sur d’autres malades. Mireille et Alain Tesnière acceptent.

Enseignants et athées, ils sont profondément convaincus de l’utilité des dons d’organes ; lors de l’enterrement de Christophe, Mireille, sa mère, lira un texte sur ce thème où les deux parents se consolent en pensant qu’au moins, la mort de leur fils a pu aider à sauver d’autres vies humaines…

Une plainte contre X

Pourtant, il y a deux mois, par l’intermédiaire de leur avocat Gilbert Collard, Mireille et Alain Tesnière ont déposé une plainte contre X auprès du procureur de la République d’Amiens pour « vol et violation de sépulture « . Parce que, ont-ils expliqué, on leur a menti sur le nombre et la qualité des organes qui ont été prélevés sur le corps.

C’est au cours de la procédure judiciaire pour homicide involontaire qui suit l’accident de la circulation qu’ils prendront en effet connaissance du compte-rendu opératoire. Non seulement le chirurgien a prélevé sur leur fils le coeur, le foie et les deux reins, comme annoncé, mais aussi l’aorte descendante, l’artère iliaque et fémorale droite, les deux veines saphènes internes et la veine fémorale droite, sans oublier les deux yeux, en violation, disent les parents, de la législation.

Ces parents indignés soulignent que le corps de leur fils n’a pas été recousu « proprement  » comme l’engagement en avait été pris par le chirurgien, mais « du pubis au sternum  » avec un fil métallique, comme pour une autopsie.

Enfin, comble du mépris bureaucratique, ils recevaient en novembre dernier une facture du C.H.U. d’Amiens de 6 000 F pour les « interventions chirurgicales » effectuées sur leur fils…

La non-transparence.

Contacté hier à l’hôpital, le docteur Jean Tchaoussof, anesthésiologiste et membre de France-Transplant, a admis, sur ce dernier point « qu’il y avait eu une erreur administrative regrettable, mais qu’il n’a jamais été question que M. et Mme Tesnière, paient cette facture.  »

Pour les autres griefs, le chirurgien se retranche derrière la loi Caillavet « qui ne détaille pas le nombre et la qualité des organes et des tissus que nous sommes en droit de prélever. Si la famille est consentante, et c’était le cas, nous pouvons prélever tout ce dont nous avons besoin pour sauver des vies humaines, y compris de la peau pour des grands brûlés (bien que maintenant on fasse des cultures synthétiques de peau) ou des tissus cornéens « . Quant au motif principal de révolte des parents, la non-transparence des prélèvements, le médecin affirme :  » Quand des parents viennent de perdre un enfant, il serait indécent et insupportable de leur faire connaître le détail de tous les prélèvements. D’ailleurs, en général, ce n’est pas cela qui les intéresse : c’est de savoir si les transplantations effectuées grâce à leurs dons ont réussi.  »

Jean Darriulat



Dons d’organes: un débat à la vie à la mort.

Le Courrier Picard
18 mai 1992

Dons d’organes: un débat à la vie à la mort.

Des parents portent plainte à Amiens contre des prélèvements d’organes abusifs après le décès de leur fils âgé de 19 ans. Les chirurgiens se défendent de tout excès.

Comment ne pas comprendre l’horreur de parents à qui l’on rend le corps d’un fils mutilé. Comment ne pas comprendre aussi la quête de chirurgiens qui veulent à tout prix redonner vie à d’autres corps. Jusqu’où peut-on aller ? C’est la première question posée par la plainte la famille Tesnière de Dieppe contre deux chirurgiens amiénois. Ceux-ci se défendent d’oeuvrer pour autre chose que pour la vie. L’avocat de la famille dit quant à lui que cette fois on est allé trop loin et qu’il faut « réveiller la société » en ouvrant franchement le débat.

Violation de sépulture

Dans un premier temps les parents d’un adolescent décédé des suites d’un accident de la route autorisent « par générosité  » des prélèvements d’organes : mais ils découvrent le jour de l’enterrement que l’hôpital d’Amiens a menti sur le nombre et la nature des organes prélevés. Ils pensent qu’on a souillé la dépouille de leur fils en lui enlevant les globes oculaires. Ils ont alors déposé plainte contre X auprès du procureur de la République d’Amiens pour « vol et violation de sépulture « .

Le 28 juillet 1991, au cours d’une promenade à bicyclette à Dieppe ( Seine-Maritime), Christophe Tesnière, 19 ans est violemment heurté à l’arrière par une voiture. Son corps est projeté à une vingtaine de mètres. Il souffre d’un traumatisme crânien grave avec coma associé à ce que l’on appelle « des premiers signes de décérébration « .

Hospitalisé dans un premier temps à Dieppe, il sera transféré par hélicoptère le 31 juillet au CHU d’Amiens. Le 5 août ses parents sont informés de son décès. Sollicités par le docteur Jean Tchaoussof, responsable de toute la région Nord de «  France Transplants « , ils donnent leur accord pour quatre prélèvements.

«  Nous avions accepté que l’hôpital pratique les prélèvements d’organes car c’est un geste généreux », explique le père, M. Alain Tesnière, professeur de français (Sa femme est institutrice). «  Le docteur Tchaoussoff avait dit que seuls le coeur, le foie et les deux reins seraient prélevés, que cela serait fait proprement, qu’il y aurait de petites cicatrices « , ajoute M. Tesnière.

Le compte-rendu opératoire révélera aux parents que d’autres prélèvements d’organes avaient été effectués : les deux cornées, l’aorte descendante avec les gros troncs supérieurs de la crosse, l’artère iliaque et fémorale droite, les deux veines saphènes internes et la veine fémorale droite. M. et Mme Tesnière avaient eu accès à ce document dans le cadre d’une première plainte pour homicide involontaire déposée contre le responsable de l’accident de leur fils.

Par ailleurs, le montant de la facture de 6 000 F envoyée par le CHU d’Amiens en règlement d’actes de chirurgie sur Christophe avait semblé à la mère, Mme Mireille Tesnière, « trop élevé pour ne concerner que quatre prélèvements « , dit-elle.

Christophe a été « ouvert du pubis jusqu’en haut du sternum » affirment les parents qui crient aujourd’hui leur douleur et leur révolte.

Mais surtout, insiste le père, les médecins n’ont pas respecté la législation qui précise que les prélèvements de la cornée ne peuvent être effectués qu’après legs testamentaire des yeux, ce qui n’était pas le cas.

Cruelles limites

«  Mon mari s’était rendu compte dès le lendemain à la morgue que Christophe n’avait plus de lumière dans les yeux, mais il ne m’avait rien dit ne voulant pas aggraver ma souffrance  » raconte aujourd’hui Mme Tesnière encore très éprouvée par la disparition de ce fils aimé.

Les chirurgiens amiénois sont aujourd’hui très surpris par l’ampleur prise par cette affaire : «  J’ai su samedi soir que mon nom était cité dans l’article du « Monde » explique le Docteur Tchaoussof. Je pense avoir été très honnête avec cette famille, je leur ai parlé, je leur ai écrit. En tant que responsable pour toute la région Nord de  » France Transplants  » j’ai agi avec beaucoup de scrupules. Je suis fier de mon métier et je dirai simplement qu’aujourd’hui grâce à ces opérations six personnes ont repris goût à la vie « . Tenu au secret médical le Docteur Tchaoussof se refuse à commenter les autres procédures qui ont donné à cette histoire les couleurs d’un cauchemar.

La famille de Christophe a reçu en effet le 4 novembre 91 un avis du CHU d’Amiens, une missive adressée au nom du fils décédé, l’enjoignant de régler les 300F correspondant au forfait journalier pour le « séjour  » effectué du 31 juillet au 5 août.

Les courriers d’excuses adressés ensuite par la direction de l’hôpital aux parents ne pourront pas bien sûr rattraper le goût macabre de cet échange épistolaire.

Mais ce sont des raisons encore plus graves qui ont poussé M. et Mme Tesnière à déposer plainte :  » on a volé les yeux de notre fils, et çà nous ne l’admettrons jamais ; ceux qui ont fait çà ne le feraient pas à leurs enfants, ils n’ont aucun droit de nous donner des leçons de morale. L’être humain ne sera jamais une machine  ».

Me Gilbert Collard, du barreau de Marseille, chargé du dossier argumente le libellé de sa plainte : «  une société se juge à la façon dont elle traite ses morts et l’inutilité. Dans cette affaire il y a vol et violation de sépulture ; un vol c’est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. Or dans la loi française un corps est assimilé à une sépulture. Le corps humain n’est pas une chose, si on prélève des organes il passe de l’état de dépouille à un corps réinvesti de vie.

Il faut donc ménager un équilibre entre le désir de donner la vie et celui de respecter les morts. C’est un débat métaphysique. Ici les chirurgiens d’Amiens ont commis un acte abusif. Bien sûr je ne leur souhaite pas la prison ; je sais que les prélèvements permettent des miracles, et je ne dis donc pas conservons nos dépouilles et laissons les vieillir en paix. Non, je plaide pour un vrai débat sur cette question, car à mon sens la loi Caillavet a été bâclée. Il ne faut pas que demain le corps devienne une simple matière, qu’on assiste à une mise à l’encan des organes, il faut que cette société se réveille, qu’on cesse en tout cas d’arracher les yeux des enfants sans prévenir leurs parents « .

Sylvestre Naour



La mort violée.

Le Monde.
17 et 18 mai 1992.

La mort violée.

Une plainte contre X … vient d’être déposée à Amiens par les parents d’un adolescent décédé sur le corps duquel des prélèvements d’organes avaient été effectués.Le dimanche 28 juillet 1991, Christophe Tesnière, dix-neuf ans, est victime d’un accident à Dieppe, où il circulait à bicyclette. Le bilan radiologique effectué en urgence au centre hospitalier dieppois ne laissera aucun doute sur la gravité des lésions. Les médecins constatent l’installation très rapide d’un coma, associé à des signes de décérébration. Trois jours plus tard, l’état neurologique du blessé s’aggravant, les spécialistes de réanimation de l’hôpital de Dieppe décident le transfert en hélicoptère sur le service de neurochirurgie neurotraumatologique du CHU d’Amiens.

Le 5 août, M. et Mme Tesnière apprendront le décès de leur fils. Brutalement se pose alors la question du prélèvement d’organes.  » Les médecins du CHU d’Amiens, expliquent aujourd’hui les parents, nous ont affirmé que la loi Caillavet prévoyait le prélèvement d’organes sur les personnes majeures, sans avoir besoin de l’autorisation de la famille. C’était par gentillesse qu’ils demandaient notre accord. Plus précisément, ils nous ont dit que, dans le cas où nous ferions état d’une opposition formulée de son vivant par Christophe, une enquête de gendarmerie pourrait être effectuée pour vérifier si nous avions ou non menti.  »

« Une erreur de manipulation informatique »

Le 4 novembre, les parents reçoivent du CHU d’Amiens un avis des sommes à payer adressé à Christophe et précisant que ce dernier doit régler la somme de 300 francs correspondant au forfait journalier pour le « séjour » effectué du 31 juillet au 5 août. Ce document indique, par ailleurs, qu’une série d’actes de chirurgie, d’un montant de près de 6000F, a été réalisée sur le corps de Christophe, Mme Tesnière contacte le CHU par téléphone pour tenter de comprendre. On la dirige vers le docteur Jean Tchaoussoff, maître de conférences, anesthésiologiste des hôpitaux et membre de France-Transplant.

Ce médecin lui répond par écrit, le 3 décembre, expliquant que cette facturation du forfait journalier était due à  » une erreur de manipulation informatique par un personnel de remplacement pendant une période de vacances ». Entre-temps, M. G. Gallet, directeur de l’hôpital nord du CHU d’Amiens, avait, le 13 novembre, écrit aux parents que c’était par erreur qu’on leur avait réclamé la somme de 300 F.

Dans sa lettre, le docteur Tchaoussoff indiquait aux parents le détail des prélèvements effectués : le coeur, le foie, les deux reins ainsi que les deux cornées.  » Le don d’organes  » de Christophe a permis à six malades et à leurs familles de reprendre espoir, écrivait ce médecin. Actuellement, tous ces greffés vont bien et, parmi les quatre receveurs d’organes de vingt-cinq à cinquante ans, il y a deux hommes et deux femmes.

Ces précisions ne suffisent pas aux parents de Christophe. Compte tenu des circonstances mal connues de l’accident, ils avaient porté plainte pour homicide involontaire contre le responsable de l’accident de leur fils. A ce titre, ils devaient avoir accès au dossier d’instruction, donc au compte rendu opératoire résumant les gestes pratiqués par les chirurgiens sur le cadavre de Christophe.

Globes oculaires artificiels.

Ce document, du 5 août 1991, signé du professeur Jacques Petit (service d’urologie du CHU d’Amiens), révèle que les prélèvements furent plus nombreux que ceux indiqués par le docteur Tchaoussoff : outre le coeur, le foie et les reins, ils comprenaient aussi l’aorte descendante, avec les gros troncs supérieurs de la crosse, l’artère iliaque et fémorale droite, les deux veines saphènes internes et la veine fémorale droite. On apprend également que l’on a placé, après le prélèvement des cornées, des globes oculaires sur le cadavre et que toutes les incisions ont été refermées en deux plans « avec fil métallique au niveau du thorax ».

La lecture de ce document, après comparaison avec la lettre du docteur Tchaoussoff, a profondément ému et révolté les parents de Christophe. La réaction de ces enseignants fut d’autant plus violente que, militants humanistes et laïcs, ils adhérent totalement aux principes sous-tendant la pratique des greffes d’organes et que, lors de l’inhumation civile de leur fils, ils avaient publiquement milité en faveur du don d’organes. Aujourd’hui, M. et Mme Tesnière, défendus par Me Gilbert Collard, du barreau de Marseille, accusent notamment le docteur Tchaoussoff de leur avoir menti sur le nombre et la nature des organes prélevés, ainsi que sur la nature des incisions pratiquées et la qualité de leur fermeture. Ils accusent, d’autre part, les médecins du CHU d’Amiens de ne pas avoir respecté la législation existante sur le prélèvement des yeux.

La loi du 22 septembre 1976, dite loi Caillavet, relative au prélèvement d’organes, ne fait en effet pas obstacle (article 5) à la loi du 7 juillet 1949. Or celle-ci, dans un article unique, précise que les prélèvements anatomiques au titre de la greffe de la cornée ne peuvent être effectués qu’après legs testamentaire des yeux. Christophe n’ayant pas de son vivant effectué un tel legs, comment a-t-on pu procéder au prélèvement de ses deux globes oculaires ? On souligne auprès de France-Transplant que le prélèvement de la cornée peut être assimilé à un prélèvement de tissu et non de globes oculaires, dans la mesure notamment où de nouvelles techniques permettent d’éviter l’énucléation. Pourquoi, dans ce cas, les médecins d’Amiens ont-ils procédé à l’implantation de globes oculaires artificiels ?

« Nous pensons que les médecins cherchent à cacher certaines choses : personne ne nous a dit qu’on prélèverait les cornées de notre fils car on savait bien que c’était trop demander à des parents qui viennent d’apprendre la mort cérébrale de leur enfant et que l’on refuserait, car les yeux d’un enfant, c’est le symbole de sa vie, écrivent les parents de Christophe à M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l’action humanitaire. Quand nous pensons à notre Christophe, nous évoquons immédiatement son regard, qui était source de vie et de tendresse. Même son souvenir est brisé par les médecins qui remplacent, après prélèvement des cornées, des yeux par des globes oculaires ».

M. et Mme Tesnière viennent de porter plainte pour vol et violation de sépulture. Cette douloureuse affaire soulève la question du respect dû aux morts et à la qualité du dialogue entre les médecins de France-Transplant et les familles qui viennent d’apprendre la mort cérébrale d’un de leurs proches, le corps de la victime étant maintenu en réanimation artificielle. Dans leur courrier au docteur Kouchner, les parents de Christophe demandent notamment  » une enquête sur la manière dont on procède aux prélèvements d’organes en France ».

Ils ont placé dans leurs documents personnels et collé sur leur voiture un texte expliquant qu’en cas d’accident ils refusent tout prélèvement d’organes pouvant être pratiqué sur eux, ainsi que sur leur fils Olivier.

JEAN-YVES NAU



La Bataille des dons d’organes

Paris-Match
28 mai 1992

La Bataille des dons d’organes

Derrière le drame d’une famille, le vrai débat qui alerte les Français.Et, pourtant, ils avaient accepté ! Alain et Mireille Tesnière, un couple d’enseignants profondément laïcs, attachés aux valeurs républicaines, avaient donné leur accord pour qu’on prélève les organes de leur fils Christophe, mort dans un accident de la route. Malgré l’immense chagrin, ils avaient fait acte, par civisme, de la plus sublime des générosités. Il ne leur reste aujourd’hui que le goût amer d’avoir été floués, trompés et trahis. C’est un couple en larmes qui, quelque trois mois après la mort de leur fils, se présente chez l’avocat Gilbert Collard. « Alain et Mireille Tesnière ne savaient pas comment traduire leur désarroi, explique celui-ci. Ils savaient seulement qu’ils avaient perdu leur fils, qu’ils avaient accepté que l’on prélève les organes principaux de son corps : le coeur, le foie et les reins.  » Mais, lorsqu’ils ont vu, pour la dernière fois, la dépouille mortelle de la jeune victime, ils ont été en présence d’un corps mutilé, incisé et recousu grossièrement avec du fil de fer. Et surtout, surtout, ses yeux mi-clos ne reflétaient que le vide, alors que, pour eux, le souvenir du regard de leur enfant était celui de la vivacité.

En fait, poursuit Me Collard, ils n’ont pas supporté l’idée qu’un corps puisse être « recyclé » comme un vulgaire objet de consommation ; et ils s’interrogent, comme chacun de nous, sur cette société où l’on ne communique qu’à coups de langage administratif, où l’on ne respecte plus rien et où un rite comme celui de la mort elle-même n’est plus honoré.  » C’est en fait une simple lettre administrative – une demande de 6 000 francs de frais chirurgicaux – qui a alerté la famille (il apparut ensuite que l’envoi de cette facture provenait en fait d’une erreur d’ordinateur). Puis, en se plongeant dans le dossier d’enquête de l’accident lui-même, Alain et Mireille Tesnière découvrent que, en dehors des organes pour lesquels on les avait consultés, l’aorte, différentes artères et veines, et enfin la cornée des yeux ont été prélevées sur leur fils. C’est alors qu’ils décident de consulter un avocat et de porter plainte pour motifs de vol et de violation de sépulture. «  Le vol concerne les cornées, explique Me Collard, et, en droit, le corps mort est assimilé à une sépulture. Ce procès, le premier du genre, permettra de remettre tout à plat dons le domaine des dons d’organes.  »

Deux lois régissent en effet le don d’organes : celle du 7 juillet 1949 réglemente le don des yeux, qui nécessite un legs testamentaire ; tandis que la loi Caillavet de 1976 fait de chacun de nous un donneur potentiel, à moins de s’y opposer par un acte volontaire. «  La loi n’est pas mauvaise, répond le Pr Cabrol, président de France-Transplant. Elle est seulement mal comprise, malgré toute notre campagne d’information. J’ajouterai que, lorsqu’une famille donne une autorisation de principe pour que les organes d’un proche soient prélevés (et les médecins n’insistent jamais en cas de refus), on ne leur fournit pas la liste de ce que nous allons faire. Le moment est déjà suffisamment éprouvant. Le noeud du problème est que nous manquons de greffons. Chaque année, quelque 5 000 personnes sont en attente de greffe. Que dirait l’opinion publique si nous les laissions mourir ? L’an dernier, nous avons pu faire face à environ 3800 cas. Mais les autres ? Vous pouvez comprendre alors combien nous travaillons dans l’urgence.  » Existe-t-il des solutions pour que cesse cette confrontation douloureuse entre ceux qui n’ont plus d’espoir et ceux qui attendent la vie ? Le Pr Cabrol en convient : les études médicales tendent aujourd’hui à déshumaniser la médecine. « Il faudrait, dit-il, remettre comme autrefois, dès la première année, les étudiants à l’hôpital, au contact des familles, de la maladie et de la mort. Le cas exemplaire de la famille Tesnière aura au moins le mérite de porter le débat devant tous, car chacun peut se trouver demain dans le cas du donneur ou de celui qui attend  » Les politiques à la lumière de cette triste histoire devraient de nouveau se pencher sur ce grave problème humain.

Colette Porlier

 




Archive pour décembre, 2010

Le respect des morts face à la médecine

Le Figaro
18 mai 1992

Le respect des morts face à la médecine

Les parents d’une victime ont estimé abusifs les prélèvements d’organes effectués sur leur fils décédé.

 » Nous avions accepté que l’hôpital pratique des prélèvements d’organes parce que c’est un geste généreux. Mais le docteur Jean Tchaoussoff nous avait précisé que seuls le coeur, le foie et les deux reins seraient prélevés, que cela serait fait proprement, qu’il n’y aurait que de petites cicatrices…  » Alain et Mireille Tesnière, enseignants à Dieppe, ont porté plainte vendredi auprès du procureur de la République d’Amiens pour  » vol et violation de sépulture  » après le décès de leur fils, Christophe, 19 ans, et les interventions chirurgicales dont son corps a été l’objet au Centre hospitalier d’Amiens. Ils demandent également, dans une lettre à Bernard Kouchner, ministre de la Santé et de l’Action humanitaire, l’ouverture d’une enquête  » sur la manière dont les prélèvements d’organes sont effectués en France « .

Le 28 juillet 1991, Christophe Tesnière est victime d’un accident de la circulation à Dieppe alors qu’il se déplace à bicyclette. Transporté à l’hôpital, il sombre rapidement dans le coma. Trois jours plus tard, il est transféré au service de neurochirurgie du CHU d’Amiens. Le 5 août, Alain et Mireille Tesnière sont informés du décès de leur fils et de la décision de l’hôpital de procéder à des prélèvements d’organes sur son corps, comme l’autorise la loi Caillavet du 22 décembre 1976 concernant les personnes majeures. L’accord des parents étant demandé par simple souci de correction.

Compte-rendu opératoire

En novembre, à la suite d’une  » regrettable erreur due à un personnel de remplacement « , le CHU d’Amiens adresse à Christophe Tesnière, qui vivait au domicile de ses parents, une facturation du forfait journalier et un document mentionnant les actes chirurgicaux et médicaux pratiqués durant son hospitalisation. En lisant ce sinistre courrier, Alain et Mireille Tesnière s’aperçoivent que les interventions ne correspondent pas aux premières informations données par l’hôpital.

Ils demandent des explications au docteur Tchaoussoff, anesthésiologiste des hôpitaux et membre de France-Transplant. Celui-ci précise que le coeur, le foie, les deux reins et les deux cornées de leur fils ont été prélevés et greffés avec succès sur six receveurs. Alain et Mireille Tesnière veulent en savoir davantage. Ayant porté plainte pour homicide involontaire contre l’auteur de l’accident de Christophe, ils ont accès au compte-rendu opératoire. Et ce qu’il révèle les bouleverse.

Selon ce document en date du 5 août 1991, les prélèvements ont été beaucoup plus importants que prévu. Outre ceux déjà mentionnés, ils comprennent également l’aorte descendante, avec les gros troncs supérieurs de la crosse, l’artère iliaque et fémorale droite, les deux veines saphènes internes et la veine fémorale droite. Des globes oculaires artificiels ont été implantés dans les orbites après l’enlèvement des cornées.

«  Christophe a été ouvert du pubis jusqu’en haut du sternum et recousu avec du fil métallique « , affirment les parents, révoltés par la façon dont a été traité le corps de leur enfant. Mais surtout, insiste Alain Tesnière, les médecins n’ont pas respecté la législation concernant les prélèvements de la cornée : ils ne peuvent être effectués qu’après un legs testamentaire des yeux, que Christophe n’avait pas effectué. Et s’il n’y a pas eu énucléation, comme l’affirment les médecins, pourquoi ce remplacement des globes oculaires, ces yeux artificiels, image insupportable pour les parents de Christophe ?

Alain et Mireille Tesnière, qui estiment avoir été trompés, ont chargé Me Gilbert Collard, du barreau de Marseille, de porter cette douloureuse affaire devant les tribunaux. Pour défendre, face aux impératifs de la science, au désir légitime de sauver des vies, l’indispensable respect des morts, de la douleur des familles. Rappeler qu’un être humain, pour ceux qui l’ont aimé, ne peut être considéré comme un simple stock d’organes de rechange, quel que soit l’enjeu.

Pierre GALLEREY.

 

Les voleurs de regard. – L’Express – 28 mai 1992

L’EXPRESS
28 mai 1992

Les voleurs de regard.

En prélevant les yeux de Christophe après sa mort, les médecins du CHU d’Amiens ont sans doute agi dans l’urgence. Ils ont aussi provoqué la douleur et l’indignation des parents du jeune homme. Au nom de France-Transplant, le Dr Tchaoussoff regrette de n’avoir pu informer la famille. Mais il assume.Posée sur le buffet de la salle de séjour, la photo de Christophe impose la présence muette de ce garçon de 19 ans, fauché par un accident de la circulation le 28 juillet 1991. Difficile de ne pas s’attarder sur son regard de gosse heureux. Car ses yeux sont au coeur du conflit qui oppose ses parents, Mireille et Alain Tesnière, au CHU d’Amiens. Ils ont porté plainte contre X, le 14 mai, pour dénoncer les conditions dans lesquelles s’est effectué le prélèvement d’organes opéré sur leur fils, le 5 août 1991.

Les Tesnière se déclarent volontiers athées. Aucune conviction religieuse ne motive leur décision de refuser désormais tout prélèvement éventuel sur eux-mêmes ou sur leur second fils, Olivier, âgé de 13 ans. Avant la mort de Christophe, ils étaient même plutôt favorables au don d’organes. Mais, aujourd’hui, c’est avec colère qu’ils s’en prennent aux médecins d’Amiens :  » Ils nous ont menti, accuse Mireille Tesnière. Ils ont prélevé plus d’organes qu’ils ne l’avaient dit. On ne nous a laissé de Christophe que ce qui n’était pas exploitable !  » Paroles terribles. Cependant, peut-on continuer de se voiler la face, en feignant d’ignorer cette macabre comptabilité qui sous-tend les statistiques des transplantations ?  » C’est bien de penser aux receveurs d’organes, poursuit Mme Tesnière. Mais faut-il pour autant oublier les souffrances du donneur et de sa famille ?  »

Le 5 août 1991, les parents de Christophe se retrouvent face à deux médecins, dans un petit bureau du service de neurochirurgie, à l’hôpital d’Amiens. On leur annonce que leur fils est en état de mort cérébrale. Ce qui signifie que l’absence d’activité du cerveau a été vérifiée par l’électroencéphalogramme : le tracé est totalement plat. Un des deux praticiens, le Dr Jean Tchaoussoff, chef de l’unité fonctionnelle de neuro-anesthésie et président de la section Nord de France-Transplant, commence alors à évoquer les suites possibles de cette mort cérébrale. Très vite, Alain Tesnière comprend le sens du message :  » Le docteur, dit-il à sa femme, nous suggère le don des organes de Christophe.  » Lui-même se rallie à cette proposition. Son épouse est plus réticente. Elle veut d’abord téléphoner à son médecin. Puis s’inquiète de la nature des organes qui seraient prélevés. Le Dr Tchaoussoff répond en parlant du foie, du coeur, des reins… Les parents gardent, aujourd’hui encore, l’impression que l’on a voulu hâter leur décision. Ils reprochent à leur interlocuteur de les avoir choqués par son langage un peu trop direct. Néanmoins, ils ont fini par donner leur accord.  » Face à une mort cérébrale, explique Jean Tchaoussoff à L’Express, nous sommes toujours en situation d’urgence. Non pas pour exercer des pressions sur la famille, mais parce qu’il est difficile de maintenir les battements du coeur. Or, si la circulation du sang s’arrête, tout prélèvement devient impossible.  »

SINISTRE GAFFE

Quelques semaines plus tard, une facture de l’hôpital d’Amiens, datée du 11 octobre, parvient à Dieppe, au domicile des Tesnière. On leur réclame une somme de 300 francs correspondant au forfait d’hospitalisation de Christophe : une sinistre gaffe commise par les services comptables du CHU, à la suite d’une erreur d’écritures. La direction de l’établissement s’excusera platement de cette bévue. Toutefois, le document initial faisait également état d’actes chirurgicaux, non facturés, concernant les prélèvements effectués. Liste codée, difficilement déchiffrable par des profanes, mais dont l’énumération surprend les parents de Christophe. Ils en auront l’explication, le 28 octobre, en accédant au dossier d’instruction de la plainte qu’ils ont déposée contre l’auteur de l’accident de circulation dont leur fils fut victime. Ils découvrent alors que l’on a bien prélevé le coeur, les reins, le foie… Mais aussi les yeux !  » On nous avait volé le souvenir du regard de Christophe, s’indigne Mme Tesnière. Or nous avions implicitement refusé le don des yeux. Pour nous, il s’agit d’un symbole de vie beaucoup plus important que celui de n’importe quel autre organe.  » D’où leur plainte, au double sens du mot : affectif et judiciaire.  » On les a trompés. On leur a mal parlé, commente leur avocat, Me Gilbert Collard. Meurtris par un traumatisme métaphysique, ils réagissent devant la réalité de la dépouille disloquée de leur fils.  »

Juridiquement, la plainte est déposée pour « vol et violation de sépulture « . Mais elle s’appuie aussi sur la législation concernant le don des yeux. Compulsant le petit livre rouge du Code de la santé, Alain Tesnière pointe du doigt la loi Lafay de juillet 1949. Elle stipule que les yeux doivent être légués par testament écrit. Ce texte n’a pas été abrogé par la loi Caillavet de décembre 1976, qui prévoit que le refus du don « peut porter sur tout prélèvement ou être limité à certaines catégories de prélèvement « . Les parents de Christophe s’estiment donc doublement fondés à poursuivre les chirurgiens. Argumentation que récuse le Dr Tchaoussoff, qui se réclame de son expérience d’animateur de France-Transplant et d’ex-collaborateur du Pr. Jean Dausset, fondateur de cette institution, à présent présidée par le Pr. Christian Cabrol. Selon Tchaoussoff, la loi Lafay date d’une époque où la mort cérébrale sous respirateur artificiel était encore inconnue. Les prélèvements d’yeux ne concernaient alors que des cadavres dont le coeur était arrêté. Dans de tels cas, les cornées sont encore aujourd’hui destinées, par l’intermédiaire de la Banque des yeux, à des receveurs à faible risque de rejet. La loi Caillavet, elle, s’applique à des sujets en état de mort cérébrale « à coeur battant « . Leurs cornées, vascularisées, sont soumises à des tests de compatibilité tissulaire avant d’être greffées sur des receveurs dont les tissus sont du même type.  » Si je n’ai pas évoqué le prélèvement des yeux devant les parents de Christophe – insiste le Dr Tchaoussoff – c’est parce qu’il n’est pas toujours techniquement possible de l’effectuer. Mais aussi parce qu’il est particulièrement difficile d’en parler aux familles.  »

OBSESSION STATISTIQUE

Ce drame, s’il était intervenu quelques mois plus tard, n’aurait pas suscité ces tristes rebondissements. Grâce aux progrès de l’ophtalmologie, le don de la cornée peut se limiter, sur chaque oeil, à un disque de 8 à 9 millimètres de diamètre. Ce qui évite l’énucléation, c’est-à-dire le retrait total de l’oeil. L’intervention peut être complétée par la pose d’une petite prothèse qui restitue la couleur des yeux du donneur, préservant ainsi l’apparence du regard. Cette technique est, paraît-il, mise en oeuvre dans les centres de France-Transplant depuis novembre 1991. Le Dr Tchaoussoff affirme qu’elle est opérationnelle à Amiens depuis janvier 1992. Si l’on en croit le manuel de transplantation de cornées de France-Transplant, cette méthode « autorise la restitution anatomique intégrale, gage d’une meilleure acceptation par les familles « .

Ce louable souci d’humanité vise aussi, explicitement, à augmenter le nombre de greffons de cornées provenant de sujets en état de mort cérébrale. On en pratique 250 par an. Il en faudrait 2 000. D’où une obsession statistique, qui, certes, a pour ambition de redonner la vue à des vivants. Mais faut-il pour autant que les donneurs soient considérés comme de simples porteurs d’organes à transplanter ? Il y a là un risque de banalisation de la mort, qui, finalement, fait obstacle à la générosité du don. Ce que confirme Marie-Frédérique Bacqué, qui vient de signer un livre intitulé  » Le Deuil à vivre  » (Odile Jacob) :  » Si la vie sauvée et le gain en qualité de vie des greffés sont parfaitement approuvés par tous, les familles risquent de refuser l’opération, tant leur atteinte émotionnelle est profonde. Les médecins coordonnateurs des centres de transplantation ont la charge d’établir les contacts avec ces familles. Pour ces professionnels – suggère Marie-Frédérique Bacqué – une formation sur le deuil est indispensable.  » En d’autres termes, les prodigieux progrès de la technologie médicale ne dispensent pas les médecins de prendre en compte les mécanismes complexes de la psychologie des émotions. Le Dr Tchaoussoff en est bien conscient :  » Le prélèvement et la transplantation d’organes nous confrontent à la fois au cauchemar et au merveilleux. Nous devons savoir assumer l’un et l’autre.  »

Gérard Badou

 

 

L’impossible combat de la famille Tesnière – Marianne -

La plupart des histoires où il est question de dons d’organes sont des histoires d’espoirs ou d’espoirs déçus, qui mettent en scène des parents angoissés mais confiants, des patients transformés par l’intervention heureuse d’une chirurgie en plein boum. L’histoire de la famille Tesnière ne ressemble pas à ces histoires-là. Toutes les médailles ont leur revers.Le dimanche 28 juillet 1991, Christophe Tesnière, dix-neuf ans, circule à bicyclette dans la ville de Dieppe. Renversé accidentellement, il est transporté immédiatement dans le service de neurochirurgie du CHU d’Amiens. Après quelques jours de coma, Christophe succombe à ses blessures. Il meurt à l’hôpital, le 5 août 1991. Aussitôt contactés par les médecins, les parents de Christophe sont placés devant une urgence: vont-ils accepter le prélèvement d’organes sur le corps de Christophe? Urgence parce que, si le prélèvement a lieu, il doit intervenir dans les heures qui suivent le décès. En réalité, les parents de Christophe ont l’impression de ne pas avoir réellement le choix: la loi Caillavet autorise en effet le prélèvement d’organes sur les personnes majeures sans que le consentement des parents soit obligatoire. Ils consentent donc au don de certains organes: le coeur, le foie et les deux reins.

Violation de sépulture?

Mais 4 mois plus tard, un courrier du professeur Jean Tchaoussoff, membre de France-Transplant, indique aux parents le détails des prélèvements effectués ; il précise que les deux cornées ont également été prélevées, ce qui n’avait pas été initialement prévu. Alerté par cette procédure qu’ils estiment abusive, les parents de Christophe décident de consulter le compte rendu opératoire. Le document, signé de la main du professeur Jacques Petit (service d’urologie du CHU d’Amiens), révèle que bien d’autres prélèvement ont en réalité eu lieu: une partie de l’aorte, les gros troncs supérieurs de la crosse, l’artère iliaque et fémorale droite et le remplacement des cornées par des globes oculaires. Les incisions faites sur le cadavre de Christophe s’avèrent importantes et ont été refermées en plusieurs endroit à l’aide de fil métallique.

Outre les conditions pour le moins contestables qui ont entouré l’opération, l’affaire prend un nouveau tour sur le plan juridique lorsque le couple Tesnière décide de porter plainte pour vol et violation de sépulture en mai 1992 L'impossible combat de la famille Tesnière - Marianne - dans Les médias et l'affaire d'Amiens son. Leur avocat Me Gilbert Collard invoque l’irrégularité du prélèvement des cornées. S’appuyant sur la loi du 7 juillet 1949, il entend démontrer que le prélèvement des cornées ne peut avoir lieu si le legs testamentaire des yeux n’a pas été fait auparavant. Christophe n’avait pas, de son vivant, fait un tel legs. Du côté de France-Transplant, on affirme alors qu’un tel prélèvement est légal, car assimilable à un prélèvement de tissu et non de globe oculaire, arguant du fait que les techniques opératoires modernes permettent désormais d’éviter l’énucléation. Il n’empêche que l’on a implanté à Christophe des globes oculaires artificiels.

Par ailleurs, comme l’explique Alain Tesnière, le père de Christophe, l’atteinte au droit des funérailles peut être juridiquement retenue son dans Les médias et l'affaire d'Amiens.

L‘Affaire d’Amiens nous renvoie à des questions fondamentales

Voilà comment ce qui aurait pu être l’histoire exemplaire d’un don d’organes tourne au drame et devient l’Affaire d’Amiens. Lundi 18 mai dernier, la Cour de cassation s’est donc penchée sur l’Affaire d’Amiens (voir le courrier d’Alain Tesnière dans le N°60 de notre hebdomadaire) et rendra son arrêt dans le courant de l’été. Auparavant les parents de Christophe ont enduré les affres de l’attente des décisions de justice. Un premier non-lieu prononcé par le juge d’instruction d’Amiens en 1996. La confirmation de ce non-lieu par la Chambre d’accusation de la même ville. Aujourd’hui, de désillusions en désillusions, Alain Tesnière ne donne plus l’impression d’y croire tout à fait. Mais il se déclare déterminé à poursuivre son combat pour la transparence.

Qui connaît vraiment aujourd’hui dans quelles conditions se font les dons d’organes en France? La notion de  » consentement présumé « , qui autorise de fait le prélèvement d’organe sur la dépouille d’une personne qui n’aurait pas expressément formulé son opposition à cette pratique, est-elle vraiment connue des citoyens? Et ne faut-il pas penser que, à l’heure où de plus en plus de questions se posent à l’éthique en ce qui concerne l’évolution des sciences de la médecine et de la biologie, le problème du don d’organes est au coeur de tout un projet de société, où l’homme doit clairement définir quelle place il entend réserver à la dignité et à la morale son?

Pourquoi les télés sont-elles restées silencieuses?

A ce titre, l’ensemble des médias a indubitablement failli à sa tâche. Après les scandales successifs du sang contaminé, de l’Association de Recherche contre le Cancer (ARC), il aura fallu ménager une opinion publique, déjà méfiante à l’égard de la pratique du don d’organes. Ne pas inquiéter, ne pas effrayer, ne pas dissuader. Plutôt raconter l’histoire de ce petit garçon canadien sauvé in extremis de la mort en 1992, grâce à une transplantation cardiaque. Filmer l’urgence ; montrer l’émotion ; louer les progrès fulgurants de la médecine. Mais expliquer les enjeux et poser les questions qui découlent de tels bouleversements, à qui cela chaut il son?

Informer, expliquer, dire que la question du don d’organes, cela au risque d’évoquer certaines erreurs, certains ratés, certaines défaillances, cristallise tous les mystères qui se posent invariablement à l’homme. C’est précisément parce qu’il met en jeu des notions qui mêlent intimement la morale, le sacré et le respect de l’humain que la question du prélèvement d’organe doit être débattue et mise en perspective. Il n’est que de voir la souffrance de parents, mutilés jusqu’au plus profond d’eux-mêmes, presque jusque dans leur chair, pour éprouver à quel point la question touche l’homme dans ce qu’il a de plus intime, de plus fragile. Pour Alain Tesnière, une société qui refuse de réfléchir à de tels problèmes se met en danger et se place du même coup sur le terrain de la barbarie son. Pour l’heure, il faut serrer les points ; serrer les dents et, la gorge serrée, attendre que les magistrats de la Cour de cassation réexaminent le dossier. Mais sur la forme seulement…

G.B.

Dignité – Le Monde -

Le Monde

Dignité

Le texte du projet de loi « relatif au don et à l’utilisation des éléments et produits du corps humain » qui sera prochainement soumis au vote des parlementaires est-il de nature à prévenir les ambiguïtés et les difficultés d’interprétation de la loi Caillavet ? Ce texte (article 15), qui abroge la loi Lafay du 7 juillet 1949, et la loi Caillavet du 22 décembre 1976, réaffirme les grands principes de la bioéthique qui devraient par ailleurs être introduits dans le Code civil.

Il s’agit notamment de la gratuité et de l’anonymat du don. Il s’agit aussi du consentement du donneur, un principe qui, dans le texte proposé – après de longs atermoiements – par le gouvernement, s’en tient, comme dans la loi Caillavet, au système du consentement présumé. «  Celui-ci peut, certes, prêter à discussion », reconnaît le gouvernement dans son exposé des motifs.  » Pour certains, il ne fait pas une place suffisante à l’autonomie de la volonté du défunt tandis que d’autres soulignent que sa portée est, dans les faits, atténuée, dans la mesure où la famille ou les proches peuvent librement témoigner de l’opposition du défunt.  »

Sans doute, « permettre à la famille ou aux proches de témoigner de l’opposition du défunt est de nature à garantir tant le respect de la mémoire des morts que l’acceptation par le public des pratiques de prélèvement ». Encore faudrait-il que cette possibilité soit toujours pleinement offerte. Une affaire comme celle d’Amiens, avec les témoignages qu’elle provoque, permet, en effet, d’affirmer que, contrairement à ce que l’on pense en haut lieu, le fait que les cas d’opposition soient relativement peu fréquents ne traduit pas ipso facto une « prise de conscience dans la société de l’enjeu des greffes comme moyen de sauver des vies humaines « .

Les éléments révélés par voie de presse, tout comme les multiples rumeurs, fondées ou non, touchant à l’activité des greffes et qui ont amené le pouvoir à diligenter une importante enquête de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), démontrent, au fond, que rien ne peut jamais être tenu pour acquis dans un domaine d’activité à ce point en rupture avec des pratiques de deuil et des convictions millénaires. C’est dire l’importance qu’il faut accorder à la qualité de la relation qui unit un instant, face à la mort, ceux qui viennent de perdre un enfant ou un proche, et ceux qui souhaitent « profiter » de ce drame pour sauver une personne qui se sait condamnée.

C’est, encore, dire l’urgence qu’il peut y avoir à faciliter en pratique l’expression du refus des dons d’organes. Le nombre des prélèvements autorisés chuterait peut-être, mais la dignité, celle de la victime et de sa famille, des médecins comme des greffés, s’en trouverait grandie.

Jean-Yves Nau

Dernières nouvelles du cannibalisme. Le Canard enchaîné – 20 mai 1992

Le Canard enchaîné
20 mai 1992

Dernières nouvelles du cannibalisme.

C’EST une drôle de question, qui fait passer des frissons dans l’échine, entre Grand-Guignol et Frankenstein. Votre enfant vient de mourir, vous étiez d’accord pour qu’on lui prélève un organe : alors qu’est-ce que cela peut vous faire que les médecins le charcutent un peu moins, un peu plus ?

A première vue, froidement, si l’on ne croit pas à la résurrection des corps: rien.

Mais rien n’est moins froid qu’un mort proche. En découvrant l’histoire de la plainte déposée pour  » vol et violation de sépulture » contre X, c’est-à-dire contre des médecins, par M. et Mme Tesnière, on a le coeur soulevé.

Comme si l’horrible affaire se devait d’être parfaitement pure, M. et Mme Tesnière, enseignants et athées, étaient de chauds partisans des dons d’organe lorsque leur fils de 19 ans fut victime d’un accident de bicyclette à Dieppe, le 28 juillet 1991. Cinq jours plus tard, ils apprennent son décès au CHU d’Amiens. Sans excès de charité, semble-t-il, le service hospitalier leur explique que la loi Caillavet prévoit la possibilité du prélèvement sur les majeurs sans qu’il soit besoin du consentement de la famille. On ne les alertait donc que par courtoisie. Simple formalité. « Plus précisément, ont-ils expliqué à Jean-Yves Nau, du « Monde », ils nous ont dit que, dans le cas où nous ferions état d’une opposition formulée de son vivant par Christophe, une enquête de gendarmerie pourrait être effectuée pour vérifier si nous avions ou non menti.  »

Sympathique comportement, qui ne surprendra pas ceux qui ont goûté l’exquis sens de la communication de certains as du bistouri – pas tous heureusement. Bon. Va pour le coeur, le foie, les reins. Et c’est tout. Tope là. Au nom de l’humanité. Le petit était en bonne santé: cela n’a pas de prix.

Il faut croire que si. Le 4 novembre, ils reçoivent la note : 300 F par 24 heures de  » séjour  » de leur fils. Plus 6 000 F pour les « actes chirurgicaux » effectués sur le corps. Ça, c’est une simple  » erreur de manipulation informatique tout à fait regrettable « . On les apprécie, dans ces occasions.

Mais M. et Mme Tesnière avaient par ailleurs porté plainte pour homicide involontaire. Cela leur donnait accès au dossier d’instruction et, en particulier, au compte rendu des opérations chirurgicales subies par leur fils.

Ce fut là qu’ils burent un calice très fielleux. Le docteur Tchaoussoff, maître de conférences, anesthésiologiste et membre de France-Transplant, leur avait écrit une lettre de remerciements, précisant que grâce au coeur, au foie, aux reins de Christophe, quatre personnes avaient été sauvées, deux hommes et deux femmes. Cela donnait presque un sens à l’absurde. Dans le rapport qui leur est remis, ils découvrent que les hommes de l’art ont puisé beaucoup plus avant qu’il n’était prévu dans le corps de Christophe. L’énumération des viscères donne l’image d’un tableau de Soutine un soir de cauchemar de boucherie : il y a l’aorte descendante avec les gros troncs supérieurs de la crosse, l’artère iliaque et fémorale droite, les deux veines saphènes internes et la veine fémorale droite. Tout cela utile, sans aucun doute. Mais tout de même. Visions de casse automobile : dis donc, t’aurais pas un culbuteur en état de marche, un filtre et des bobines pas trop encrassées ?

Quand on est demandeur, on part certes content, avec la belle occase. Quand on est des parents, c’est un peu lourd à digérer. D’autant qu’après avoir également prélevé les cornées sur les yeux, les médecins ont mis en place des globes oculaires artificiels. Et que toutes les incisions ont été refermées en deux plans « avec fil métallique au niveau du thorax ». Du cousu-main peut-être, mais pas vraiment de la dentelle.

Comme si Christophe n’était désormais pas à ça près. Et que les parents fussent voués à n’y voir que du feu. Ce qui aurait dû se passer. D’où l’on soupçonne inévitablement ces dépeçages – effectués sans aucun doute pour la bonne cause – d’être monnaie courante. Le docteur Tchaoussoff ne s’en défend même pas : la loi Caillavet, dit-il,  » ne détaille pas le nombre et la qualité des organes et des tissus que nous sommes en droit de prélever. Si la famille est consentante, et c’était le cas, nous pouvons prélever tout ce dont nous avons besoin pour sauver des vies humaines, y compris de la peau pour les grands brûlés…  »

Allô, la casse? Elle est carrossée comment, la vie humaine ? Et celle des parents, elle compte pour quoi ? Pour peau de balle ? Pourquoi ne pas taxer d’obscurantisme ces gens qui tenaient à leur enfant comme à la prunelle de leurs yeux ?  » Les yeux d’un enfant, c’est le symbole de la vie, viennent-ils d’écrire à Bernard Kouchner. Quand nous pensons à notre Christophe, nous évoquons son regard, qui était source de vie et de tendresse. Même son souvenir est brisé par les médecins, qui remplacent, après prélèvement des cornées, des yeux par des globes oculaires.  »

Devant ça, quoi ? Des tranches de bagnoles à découper. La chirurgie moderne consomme de l’organe à tire-larigot. Comme la chair fraîche à l’Ogre, il lui en manque tout le temps. Et l’idée est plutôt désagréable pour le Petit Poucet d’aujourd’hui de savoir qu’au premier coin de rue il peut passer à la casserole. Le Casseur en blanc le guette avec son chalumeau. Drôle de civilisation, qui fait du médecin un garagiste en quête de pièces détachées, et du passant, selon le cas, une bagnole foutue, tant pis pour elle, ou au contraire un engin réparable.

Ma copine Annette, sur ses draps blancs, parmi les circuits en déroute d’une vie en manque de reins neufs, se surprenait à souhaiter la mort de n’importe qui, pour peu qu’il soit un donneur approprié. Elle habitait la baie des Trépassés. Un jour, la pièce rare, le morceau de choix, est arrivé par hélicoptère. Il avait reçu deux balles au cours d’une tentative d’évasion. Le corps avait été conservé vivant pour les rognons. On l’a allongé près d’elle pour préparer l’échange. Elle s’est tournée vers lui. Il était beau garçon.  » J’aurais pu l’aimer, me disait- elle longtemps après. Mais c’était lui ou moi. S’il avait vécu, je serais morte. Sa peau contre la mienne. Ça fait une drôle d’impression.  »

Les greffes, même gratuites, se paient cher en question de conscience. On n’est jamais loin de l’éloge du cannibalisme. Si l’on n’y met pas un peu de doigté, on finira par s’en mordre les doigts.

Bernard Thomas.

 

 

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